Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA P'TITE FROMAGERE
CD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594898
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque LA P'TITE FROMAGERE

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA P'TITE FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CD domicilié(e) Immeuble Medis-ZAC des Cadesteaux, Avenue Denis Papin, 13741 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 280 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA P'TITE FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P'TITE FROMAGERE est expirée depuis le 25 octobre 2005.

CD a également déposé les autres marques suivantes : STRING FOLIE , ETOILE DES ALPES ALIMENTATION , COMPTOIR ALIMENTAIRE DE BONNEVILLE , MEDIS , SUD CASH , SODIGRAL , S SUDECO SUD-EST COLLECTIVITES , STRINGMANIA , LINGERIE MANIA , ECO' ROPE


CD Société Anonyme - Immeuble Medis-ZAC des Cadesteaux, Avenue Denis Papin, 13741 VITROLLES - France - SIREN 344280136


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Fromages et autres produits laitiers